Marque enregistrée - Marque en vigueur

Famille Perroneau Apiculteurs depuis 1890
APIDIS, SAS

Numéro de dépôt :
4340898
Date de dépôt :
24/02/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
24/02/2027
Famille Perroneau Apiculteurs depuis 1890 de APIDIS

Présentation de la marque Famille Perroneau Apiculteurs depuis 1890

Déposée le 24 février 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) APIDIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Famille Perroneau Apiculteurs depuis 1890 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-11 du 17 mars 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) APIDIS domicilié(e) 2 RUE DE L'ECLUSE - 21000 - DIJON - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 269 012 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PERRONNEAU PASCAL domicilié(e) 2 RUE de l'Ecluse - 21000 - DIJON - France.

La marque Famille Perroneau Apiculteurs depuis 1890 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4340898.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Famille Perroneau Apiculteurs depuis 1890 arrivera à expiration en date du 24 février 2027.

APIDIS a également déposé les autres marques suivantes : LA FARANDOLE DES MIELS , L'ABEILLE DILIGENTE , NECTAREL , Gabriel PERRONNEAU , (Marque figurative) , Le Bon Miel LE MIEL EST NOTRE PASSION DEPUIS 1890 , BERNARD LE PETIT MONTAGNARD , LA MIELLERIE DU PRIEURE , PERMIEL , C' BON C' FRUIT AU MIEL


APIDIS, SAS - 2 RUE DE L'ECLUSE - 21000 - DIJON - France - SIREN 395269012


M. PERRONNEAU PASCAL - 2 RUE de l'Ecluse - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11

Enregistrement sans modification - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-24

Fruits secs ; gelées ; confitures ;

Thé ; pâtisseries ; confiserie ; miel ; moutarde ; vinaigre ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières).